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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets CHABAUD EVER MOUSSE
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EVER MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVER MOUSSE
Ets CHABAUD EVER MOUSSE (S.A.), Zone Industrielle R.N. 13, 78680 EPONE.

Numéro de dépôt :
1212003
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EVER MOUSSE de Ets CHABAUD EVER MOUSSE

Présentation de la marque EVER MOUSSE

Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) Ets CHABAUD EVER MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVER MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets CHABAUD EVER MOUSSE - France.

La marque EVER MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EVER MOUSSE est expirée depuis le 12 juin 1990.

Ets CHABAUD EVER MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'STYL


Ets CHABAUD EVER MOUSSE (S.A.), Zone Industrielle R.N. 13, 78680 EPONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Mousse de polyéther pour fabrication de coussins, matelas et service de découpe d'articles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.